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 Conseil général - Décisions du Président du Conseil général par délégations 
Les éléments suivants sont classés du plus récent au plus ancien.
Décision n° 11-2501 - portant sur la cession de matériel à la commune de Saint Bauzile
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Date de publication : 09/12/2011
Date de mise à jour : 09/12/2011

 
Décision portant cession à titre gracieux d'une double turbine à neige - Cne Rieutort de Randon
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Date de publication : 04/05/2011
Date de mise à jour : 04/05/2011

 
ARRETE N° 10-2790 fixant le prix de vente d'une nouvelle publication éditée par les Archives départementales intitulée « Fifties'n'sixties : ça change en Lozère ! »
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Date de publication : 05/11/2010
Date de mise à jour : 05/11/2010

 
Décision du Président portant sur la vente d'un véhicule appartenant au Département
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Date de publication : 31/05/2010
Date de mise à jour : 31/05/2010

 
Décision d'acceptation de l'indemnité due par l'assurance AGF dommages aux biens - inondations des 1er et 2 novembre 2008
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Date de publication : 24/11/2009
Date de mise à jour : 24/11/2009
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