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Recueil des actes administratifs
- Conseil général - Arrêtés
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- Conseil général - Décisions du Président du Conseil général par délégations
- Conseil général - Délégations de signatures
- Conseil général - Délibérations
- Conseil général - Subventions versées aux associations
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- Syndicat Mixte Etudes et Promotion Axe Toulouse-Lyon
- Autres arrêtés
 
 Recueil des actes administratifs 
Contenu

Sont publiés les délibérations du Conseil général, de la commission permanente, et les arrêtés, présentant un caractère règlementaire (Code général des collectivités territoriales, art. L3131-3/D. n°93-1121 du 20 septembre 1993) ou dont la publication est prévue par un texte spécial.
 
Conseil général - Arrêtés
 
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Juin 2010 - Voirie
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Date de publication : 08/07/2010
Date de mise à jour : 08/07/2010
 
Conseil général - Conventions
 
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CONVENTION n° 10-0090 - PRESTATION DE SERVICE - FORMATION

Entre :

  • LABORATOIRE DEPARTEMENTAL D’ANALYSES
    CONSEIL GENERAL DE LA LOZERE
    RUE DU GEVAUDAN – BP 143 - 48005 MENDE CEDEX
    Représenté par Madame CLUZEL Elisabeth
    En vertu de la délibération n°04.3102 du 14 avril 2004
  • Et DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
    CONSEIL GENERAL DE LA LOZERE
    4, BIS BOULEVARD THEOPHILE ROUSSEL - 48000 MENDE
    Représenté par Madame COURTET DA SILVA Martine
 Consulter le document  (110.07 Ko)
Intitulé du stage : « Nutrition et équilibre alimentaire en restauration collective »

Date de publication : 26/04/2010
Date de mise à jour : 05/05/2010
 
Conseil général - Décisions du Président du Conseil général par délégations
 
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Décision du Président portant sur la vente d'un véhicule appartenant au Département
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Date de publication : 31/05/2010
Date de mise à jour : 31/05/2010
 
Conseil général - Délégations de signatures
 
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Délégations de signatures
 Pour les élus  (158.94 Ko)
 Pour les directeurs  (1.5 Mo)

Date de publication : 25/01/2007
Date de mise à jour : 08/07/2010
 
Conseil général - Délibérations
 
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Séance du 25 Juin 2010 - Conseil général
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Date de publication : 08/07/2010
Date de mise à jour : 08/07/2010
 
Conseil général - Subventions versées aux associations
 
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Subventions versées aux associations - Année 2009
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Date de publication : 23/06/2010
Date de mise à jour : 23/06/2010
 
Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75
 
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Information relative aux marchés passés selon une procédure adaptée par le Syndicat Mixte Autoroute A75
8 janvier 2009
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Date de publication : 13/03/2009
Date de mise à jour : 13/03/2009
 
Syndicat Mixte Etudes et Promotion Axe Toulouse-Lyon
 
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Dernier document ajouté dans cette sous-rubrique
Autorisation de lancer une consultation pour une assurance responsabilité civile
 Consulter le document  (1.4 Mo)

Date de publication : 29/03/2010
Date de mise à jour : 29/03/2010
 
Autres arrêtés
 
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Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales - Arrêté N° 10-0157
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Modification de la composition du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale (CROSMS) - Formation Plénière

Date de publication : 08/04/2010
Date de mise à jour : 08/04/2010
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Conseil général de la Lozère
Hall de l'Hôtel du Département
4, rue de la Rovère
48000 MENDE
Responsables et directions ressources

Responsable de la publication  Direction générale des services
Rédaction  Direction générale des services
Service des assemblées  
Conception  Cabinet du Président (CAB)
Service communication 

       

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978, le Président du Conseil général doit désigner une personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques.

Personne désignée :

Mme Sandrine AGUILHON
Direction générale des services
Chef du service des assemblées
4 rue de la rovère – 48000 MENDE
Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910

Autorité :

Monsieur le Président du Conseil général de la Lozère
4 rue de la rovère - 48000 MENDE
cg48@cg48.fr  
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